Quelles sont les conventions de Varsovie et de Montréal?

Pourquoi ces deux documents sont importants pour les voyageurs

De nombreux voyageurs internationaux ont entendu parler des Conventions de Varsovie et de Montréal, mais ils ont peut-être peu réfléchi en remplissant les coordonnées à l'arrière d'un billet d'avion. En tant que partie importante de l'histoire de l'aviation, les deux conventions offrent aux voyageurs une protection précieuse dans le monde entier. Peu importe où les voyageurs volent, leurs voyages sont presque toujours affectés par ces deux conventions importantes.

La Convention de Varsovie a été signée à l'origine en 1929 et a depuis été modifiée deux fois. Plus de 20 ans plus tard, la Convention de Montréal a remplacé la Convention de Varsovie pour offrir aux voyageurs d'autres protections importantes qui régissent les obligations des compagnies aériennes. Aujourd'hui, plus de 109 partis, y compris toute l'Union européenne, ont accepté de se conformer à la Convention de Montréal, offrant aux voyageurs une protection unifiée pendant leur voyage.

Comment les deux conventions offrent-elles de l'aide aux voyageurs dans le pire des cas? Voici les faits historiques clés au sujet de la Convention de Varsovie et de la Convention de Montréal que tout voyageur doit savoir.

La Convention de Varsovie

Entrée en vigueur en 1929, la Convention de Varsovie a fourni le premier ensemble de règles à l'industrie naissante de l'aviation commerciale internationale. Comme les règles de la Convention ont été modifiées à La Haye en 1955 et à Montréal en 1975, certains tribunaux ont considéré la convention originale comme une entité distincte des deux amendements suivants.

La convention originale a mis en place plusieurs droits garantis que tous les voyageurs ont appris à apprécier aujourd'hui. La Convention de Varsovie fixe la norme pour l'émission de billets physiques pour tous les voyageurs aériens, et le droit de vérifier les bagages pour les bagages confiés aux compagnies aériennes pour la livraison à la destination finale du voyageur.

Plus important encore, la Convention de Varsovie (et ses amendements ultérieurs) prévoient des dommages-intérêts pour les voyageurs en cas de pire scénario.

La Convention de Varsovie a établi la référence en matière de responsabilité que les compagnies aériennes avaient pour les bagages dont elles avaient la garde. Pour les pays signataires de la Convention, les compagnies aériennes opérant dans ces pays étaient responsables de 17 droits de tirage spéciaux (DTS) par kilogramme de bagages enregistrés perdus ou détruits. Ce montant sera modifié ultérieurement à Montréal pour ajouter 20 $ par kilogramme de bagages enregistrés perdus ou détruits pour les pays qui n'ont pas signé les modifications de 1975. Pour recevoir de l'argent garanti par la Convention de Varsovie, une réclamation doit être présentée dans les deux ans suivant la perte.

En outre, la Convention de Varsovie a créé la norme pour les dommages corporels subis par les voyageurs à la suite d'un incident aéronautique. Les passagers blessés ou tués en vol sur un transporteur aérien commun pourraient avoir droit à un maximum de 16 600 DTS, convertibles dans leur monnaie locale.

La convention de Montréal

En 1999, la Convention de Montréal a remplacé et clarifié davantage les protections offertes aux voyageurs par la Convention de Varsovie. En janvier 2015, 108 membres de l'Organisation de l'aviation civile internationale ont adhéré à la Convention de Montréal, représentant plus de la moitié des membres de l'Organisation des Nations Unies.

En vertu de la Convention de Montréal, les voyageurs bénéficient de protections supplémentaires en vertu de la loi, tout en accordant certains droits aux compagnies aériennes. Les compagnies aériennes opérant dans les pays signataires de la Convention de Montréal sont tenues de souscrire une assurance responsabilité et sont responsables des dommages causés aux passagers voyageant avec leur compagnie aérienne. Les transporteurs publics opérant dans les 109 pays membres sont tenus à au moins 1131 DTS de dommages et intérêts en cas de blessure ou de décès. Alors que les voyageurs peuvent demander plus d'indemnisation devant les tribunaux, les compagnies aériennes peuvent annuler ces dommages s'ils peuvent prouver que les dommages n'ont pas été causés directement par la compagnie aérienne.

En outre, la Convention de Montréal a établi des dommages-intérêts pour les bagages perdus ou détruits en fonction des pièces individuelles. Les voyageurs ont droit à un maximum de 1 131 DTS si les bagages sont perdus ou détruits.

En outre, les compagnies aériennes sont tenues de payer les voyageurs pour les frais occasionnés par des bagages mal placés.

Comment l'assurance voyage est-elle affectée par les conventions?

Alors que la Convention de Montréal offre des protections garanties, les dispositions ne remplacent souvent pas le besoin d'une assurance voyage. Il existe de nombreuses protections supplémentaires que les voyageurs peuvent souhaiter qu'une police d'assurance voyage peut fournir.

Par exemple, de nombreuses polices d'assurance voyage offrent des indemnités de décès et de mutilation accidentelles lorsqu'elles voyagent avec un transporteur public. Le décès ou la mutilation accidentelle garantit le paiement jusqu'à la limite de la police dans le cas où un voyageur perd la vie ou le membre tout en volant sur une compagnie aérienne.

En outre, si les dommages ou la perte des bagages enregistrés sont protégés, les bagages ont parfois plus de valeur que les dispositions maximales. La plupart des polices d'assurance voyage comportent également une indemnité pour perte de bagages, dans le cas où les bagages sont temporairement retardés ou complètement perdus. Les voyageurs qui ont perdu leurs bagages peuvent recevoir une compensation quotidienne tant que leurs bagages sont partis.

En comprenant l'importance des Conventions de Varsovie et de Montréal, les voyageurs peuvent comprendre les droits auxquels ils ont droit en voyageant. Cela permet aux voyageurs de prendre de meilleures décisions et d'être plus autonomes lorsque leurs voyages se passent mal.